Le cheval fiscal est la valeur fiscale arbitraire de toutes automobiles autorisées en circulation. Il est calculé selon le volume cumulé des cylindres d’un moteur à explosion avec les rapports de démultiplication de la boite à vitesse. La valeur fiscale est utilisée par les assurances lors du calcul des primes de même que par l’état pour la fixation de taxes imposées.
L’estimation d’un cheval fiscal diffère d’un État à un autre et change selon les variables durées et poids. Il est aussi déterminant du prix de la carte grise ou du certificat d’immatriculation. Découvrez à travers cet article tous les rouages autour du calcul des chevaux fiscaux d’une voiture.
La puissance fiscale d'une voiture, c'est quoi?
La puissance fiscale d’une voiture ou d’une automobile est encore le cheval fiscal ou la puissance administrative de celle-ci. Elle est la somme des dioxydes de carbones co2 émis et de la puissance du moteur.
Elle est traduite par l’équation (puissance fiscale= (CO2/45) + (P/40)1.6) et matérialisée par la notation (P-6) inscrite sur le certificat d’immatriculation.
Où voit-on la puissance fiscale de la voiture sur la carte grise?
La puissance fiscale figure sur la carte grise obtenue à l’achat de la voiture d’origine. Il est donc plus que primordial de le réclamer ou de le prendre au complet, c’est-à-dire avec toutes les informations. Vous pouvez vérifier chacune d’elle derrière l’attestation ou le certificat d’immatriculation. De manière plus spécifique, la puissance fiscale se trouve sur le côté droit de l’attestation en haut du cadre portant la mention U.1.
Comment calculer les chevaux d'une voiture?
Selon la loi n° 98-545 des années 98, les chevaux d’une voiture sont considérés comme la puissance administrative d’un moteur. Le calcul des chevaux fiscaux est traduit par l’équation : cheval fiscal= (CO2 : 45) + (nombre de chevaux en kW : 40) 1,6.
Il est important de savoir que la puissance du moteur se manifeste en chevaux-vapeur contrairement à la puissance fiscale qui se manifeste en chevaux fiscaux. Le nombre de chevaux figure sur la carte grise.
Nuance entre chevaux-vapeur et chevaux fiscaux
Concernant l’accélération, c’est-à-dire la vitesse d’un véhicule, vous verrez deux aspects de chevaux : le premier est le cheval fiscal et le second est le cheval vapeur. Le cheval fiscal entraîne la puissance administrative du moteur qui est à la base des taxes liées aux numéros d’immatriculation affectés aux véhicules. Le nombre de chevaux s’obtient par la multiplication du nombre de chevaux fiscaux par le prix d’un cheval fiscal. Quant au cheval à vapeur, il renseigne sur la puissance dont la voiture a besoin pour accélérer. Il est appelé puissance réelle.
Coût de la carte grise
La carte grise ou certificat d’immatriculation d’une voiture n’a pas un coût fixe ni un coût commun dans tous les pays. À cet effet, certaines variables sont indispensables dans la détermination du montant de la carte grise. Il s’agit de la taxe imposée dans une communauté, des frais de dossier, de la taxe professionnelle, la taxe liée à l’émission des gaz (CO2) par les véhicules.
Mise à part ceux-ci, il y a également d’autres variables susceptibles d’influencer le montant de la carte grise. Ces variables peuvent être la durée de la voiture, le malus écologique, la date de la toute première fois que votre voiture a été immatriculée de même que la catégorie à laquelle appartient la voiture, la zone de résidence, etc.
Concernant les automobiles datant de plus de 10ans, il leur est accordé de payer la moitié du coût de la carte grise. En revanche, ceux ayant moins d’une dizaine d’années sont obligés de payer la totalité du montant de la carte en vigueur. Le coût de la carte grise est fixé par une institution étatique en charge des budgets publics en fonctions des variables précitées et des règles précises.
Procédure pour savoir la puissance de son automobile
Pour connaitre la puissance fixe d’un véhicule, il faut se référer aux différents aspects clés qui régissent le fonctionnement et la circulation des véhicules. D’où l’importance de connaitre la puissance administrative, le cheval fiscal, le taux de CO2, la puissance mécanique, la puissance du moteur et celle maximale nette. Aussi, se renseigner sur l’insigne de provenance que portent la voiture et son poids.
En dehors de ces puissances, il est capital d’effectuer les calculs fiscaux. Ces derniers sont : le prix du cheval fiscal, le coût de la carte grise, les chevaux fiscaux des véhicules et cartes, le nombre de chevaux fiscaux, sans oublier les critères liés à la fixation du coût du cheval fiscal, l’immatriculation de la carte grise et les réformes qui s’accompagnent chaque année.
Aussi, la connaissance de la puissance fixe d’un véhicule passe par la détermination de certaines charges fiscales. Ces données fiscales varient en fonction de plusieurs critères et exigences.
Les données intervenant dans le calcul du cheval fiscal ou de la puissance fiscale et des chevaux fiscaux sont restées inchangées durant ces dernières années. Néanmoins, la fixation des coûts liés aux frais de la carte grise et autres taxe imposés par l’État change d’une année à une autre à cause de certains facteurs que l’institution autorisée par le gouvernement juge important de prendre en compte.
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